Mes tarifs Shiatsu à Chalo-Saint-Mars

Conditions de déplacement et Horaires spécifiques :

• Frais de déplacement : 
  Les tarifs indiqués ci-dessus s'entendent hors frais de déplacement.
  Pour les séances à domicile, une majoration est appliquée sur la base
  du barème kilométrique fiscal en vigueur pour la distance aller-retour.

• Horaires tardifs : 
  Les tarifs sont majorés de 30 % pour les rendez-vous assurés entre 20h00
  et 22h00, et de 100 % après 22h00.
   

Informations légales & Facturation :

• TVA : 
  Tarifs nets, TVA non applicable (article 293 B du CGI).

• Délivrance d'une note : 
  Conformément à la réglementation, une note d'honoraires est obligatoirement délivrée pour toute prestation de services d'un montant supérieur à 25 € TTC, ou sur simple demande pour les montants inférieurs. Elle vous sera transmise automatiquement après votre rendez-vous.
   
• Pour les professionnels (Entreprises) : 
  Une facture en bonne et due forme est émise pour chaque prestation, conformément aux obligations de facturation électronique en vigueur.
  
  Le Coin Zen - Bertrand Faucon EI
  
  Médiation de la consommation :
  Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement à notre dispositif de médiation de la consommation.
  
  L'entité de médiation retenue est :
  CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION
  Vous pouvez déposer votre réclamation
  En ligne :
  https://www.cnpm-mediation-consommation.eu
  Par voie postale : 
  CNPM Médiation Consommation Développement
  Centre d'affaires stéphanois SAS
  Immeuble l'Horizon - Esplanade de France
  3, rue J. Constant Milleret
  42000 Saint-Etienne